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Marques déposées par PONT François
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CHATEAU LES TROIS ROSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TROIS ROSES
PONT François

Numéro de dépôt :
3467025
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/12/2016
CHATEAU LES TROIS ROSES de PONT François

Présentation de la marque CHATEAU LES TROIS ROSES

Déposée le 4 décembre 2006 par PONT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES TROIS ROSES »

Le déposant est PONT François domicilié(e) Lieu dit “ Bellevue ”,33350 MERIGNAS - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONT François domicilié(e) Lieu dit “ Bellevue ”,33350 MERIGNAS - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TROIS ROSES est expirée depuis le 4 décembre 2016.


PONT François - Lieu dit “ Bellevue ”,33350 MERIGNAS - 33350 - France


PONT François - Lieu dit “ Bellevue ”,33350 MERIGNAS - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Communications par terminaux d'ordinateurs et fibres optiques.

Service de restauration (alimentation) et hébergement temporaire.